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ULIS école (ex CLIS – Classes d’Intégration scolaire) Circulaire n° 2015-129 du 21 août 2015 Unités localisées pour l’inclusion scolaire (Ulis) dispositifs pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degrés ULIS – (ex UPI- Unités Pédagogiques d’Intégration) L’insertion professionnelle Circulaire n° 2016-186 du 30 novembre 2016 La En savoir plus surLes ULIS[…]
Circulaire n° 2017-137 du 4 août 2017 Élèves en situation de handicap scolarisés dans un établissement d’enseignement français à l’étranger Circulaire 2016-117 du 8 août 2016 Parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires Décret n° 2014-1485 du 11 décembre 2014 Portant diverses dispositions relatives à la scolarisation des élèves En savoir plus surOrientation et accompagnement des enfants et des adolescents handicapés[…]
Décret n° 2014-1377 du 18 novembre 2014 Suivi et accompagnement pédagogique des élèves Loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 LOI n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République Circ. n° 2010-135 du 6 septembre 2010 IEN-ASH : missions Circulaire n° 2006-138 du 25 août En savoir plus surOrganisation et fonctionnement[…]
Circulaire n° 2015-016 du 22 janvier 2015 Le Plan d’Accompagnement Personnalisé Décret n° 2014-1377 du 18 novembre 2014 Suivi et accompagnement pédagogique des élèves Circulaire n°2002-113 du 30 avril 2002 Intégration scolaire des enfants et adolescents handicapés Circulaire n °2002-111 du 30 avril 2002 Adaptation et intégration scolaires : des ressources au service d’une scolarité En savoir plus surLe PAP (Plan d’Accompagnement Personnalisé)[…]
Circulaire n° 2016-117 du 8-8-2016 Scolarisation des élèves en situation de handicap abroge et remplace la circulaire n° 2006-126 du 17 août 2006 relative à la mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation (PPS) et la circulaire n° 99-188 du 19 novembre 1999 relative à la mise en place des groupes départementaux de coordination En savoir plus surLe PPS (Projet Personnalisé de Scolarisation)[…]
Circulaire n° 99-181 du 10 novembre 1999 Accueil des enfants et adolescents atteints de troubles de santé évoluant sur une longue période dans le premier et le second degré
Circulaire du 12-2-2021 (CAPPEI) Bulletin Officiel du 11 mars relative à la formation professionnelle spécialisée et certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation inclusive. Le décret n° 2017-169 du 10 février 2017 (CAPPEI) relatif au certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation inclusive et à la formation professionnelle spécialisée Décret n° 2017-026 du 14-2-2017 Circulaire En savoir plus surLa formation[…]
Circulaire n° 27 du 4 juillet 2024 Pôles d’appui à la scolarité préfigurateur Arrêté du 26 mai 2017 Psychologues de l’éducation nationale – Référentiel de connaissances et de compétences Circulaire n° 2017-079 du 28 avril 2017 Psychologues de l’éducation nationale : Missions Circulaire n° 2014-107 du 18 août 2014 Fonctionnement des réseaux d’aides spécialisées aux En savoir plus surRASED, Adaptation et Intégration, Psychologues scolaires[…]
Présentation / Les textes officiels de l’ASH Vous trouverez dans les différentes rubriques les principaux textes concernant la scolarisation des élèves handicapés. On peut également trouver : – sur le site http://eduscol.education.fr/ tous les textes classés par rubrique avec un moteur de recherche. – une liste complète des textes classés par ordre chronologique sur http://dcalin.fr/navoff/tous.html – En savoir plus surLes textes officiels de l’ASH[…]
