Circulaire n° 2002-111 du 30 avril 2002
Adaptation et intégration scolaires : des ressources au service d’une scolarité réussie pour tous les élèves
Annexe : Le fonctionnement des commissions de circonscription préscolaire et élémentaire (CCPE) et des commissions de circonscription du second degré(CCSD)
Circulaire n° 91-302 du 18 novembre 1991
Intégration scolaire des enfants et adolescents handicapés
Circulaire n° 79-389 et 50 AS du 14 novembre 1979
Fonctionnement des commissions de l’Éducation spéciale
Circulaire n° 76-156 et n° 31 du 22 avril 1976
Composition et fonctionnement des commissions de l’Éducation spéciale et des commissions de circonscriptions